"RUE DE LA FROIDURE"
Active- Commune
- Créée le
- 26 mai 2026
- Dernier acte publié
- 26 mai 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
La propriété, la garde, la gestion et l'entretien des aménagements, équipements et services communs présents sur les parties communes du lotissements composées des parcelles cadastrées section B 2019 et 2034.
Historique des actes (1)
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26 mai 2026Création
La propriété, la garde, la gestion et l'entretien des aménagements, équipements et services communs présents sur les parties communes du lotissements composées des parcelles cadastrées section B 2019 et 2034.
Voir l'avis officiel (PDF)