SUR LES BORDS DE L'OUCHE

Active
Commune
Longvic
Adresse
3 allée de la Michaudière 21600
Créée le
27 janvier 2026
Dernier acte publié
27 janvier 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Dijon Métropole

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

entretien des canalisations et gaines communes à chaque lot de lotissement passant dans chaque parcelle telle que cela figure en hachures bleu sur le plan des statuts ; propriété de l'aire de présentation des ordures ménagères se trouvant sur la parcelle cadastrée section BN n°320 qui sera cédée par Monsieur Emre KAYNAR à l'association syndicale libre

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 27 janvier 2026
    Création

    entretien des canalisations et gaines communes à chaque lot de lotissement passant dans chaque parcelle telle que cela figure en hachures bleu sur le plan des statuts ; propriété de l'aire de présentation des ordures ménagères se trouvant sur la parcelle cadastrée section BN n°32…

    Voir l'avis officiel (PDF)