SUR LES BORDS DE L'OUCHE
Active- Commune
- Longvic
- Adresse
- 3 allée de la Michaudière 21600
- Créée le
- 27 janvier 2026
- Dernier acte publié
- 27 janvier 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Dijon Métropole
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
entretien des canalisations et gaines communes à chaque lot de lotissement passant dans chaque parcelle telle que cela figure en hachures bleu sur le plan des statuts ; propriété de l'aire de présentation des ordures ménagères se trouvant sur la parcelle cadastrée section BN n°320 qui sera cédée par Monsieur Emre KAYNAR à l'association syndicale libre
Localisation
Historique des actes (1)
-
27 janvier 2026Création
entretien des canalisations et gaines communes à chaque lot de lotissement passant dans chaque parcelle telle que cela figure en hachures bleu sur le plan des statuts ; propriété de l'aire de présentation des ordures ménagères se trouvant sur la parcelle cadastrée section BN n°32…
Voir l'avis officiel (PDF)