"TOUR BRISARD"
Active- Commune
- Dampierre-sur-Saône
- Adresse
- 7 rue Alfred Dornier 70180
- Créée le
- 6 janvier 2026
- Dernier acte publié
- 6 janvier 2026
- Domaine d'activité
- conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
- Intercommunalité
- Communauté de communes des Quatre Rivières
Voir l'avis officiel de création (PDF)
Objet de l'association
gestion et exécution de tous les espaces et équipements d'intérêts collectif de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre et notamment exercice de toutes actions afférentes aux équipements d'intérêt collectif ; police des espaces d'intérêt collectif ; la répartition des dépenses de gestion et d'entretenir entre ses membres et leur recouvrement ; conclusion de toutes conventions relatives à son objet ; et d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis ci-dessus
Localisation
Historique des actes (1)
-
6 janvier 2026Création
gestion et exécution de tous les espaces et équipements d'intérêts collectif de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre et notamment exercice de toutes actions afférentes aux équipements d'intérêt collectif ; police des espaces d'intérêt collectif ; la répartition des dé…
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