"TOUR BRISARD"

Active
Commune
Dampierre-sur-Saône
Adresse
7 rue Alfred Dornier 70180
Créée le
6 janvier 2026
Dernier acte publié
6 janvier 2026
Domaine d'activité
conduite d’activités économiques/,Environnement, cadre de vie/défense et amélioration du cadre de vie
Intercommunalité
Communauté de communes des Quatre Rivières

Voir l'avis officiel de création (PDF)

Objet de l'association

gestion et exécution de tous les espaces et équipements d'intérêts collectif de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre et notamment exercice de toutes actions afférentes aux équipements d'intérêt collectif ; police des espaces d'intérêt collectif ; la répartition des dépenses de gestion et d'entretenir entre ses membres et leur recouvrement ; conclusion de toutes conventions relatives à son objet ; et d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis ci-dessus

Localisation

Historique des actes (1)

  1. 6 janvier 2026
    Création

    gestion et exécution de tous les espaces et équipements d'intérêts collectif de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre et notamment exercice de toutes actions afférentes aux équipements d'intérêt collectif ; police des espaces d'intérêt collectif ; la répartition des dé…

    Voir l'avis officiel (PDF)